ARTICLE 1 : PRÉSENTATION DES PARTIES 

Le présent contrat de prestations de services (ci-après dénommé le « Contrat ») régit les relations contractuelles entre : 
•    Le Client bénéficiaire (ci-après dénommé le « Client ») : il peut être un particulier, une entreprise, une institution ou une association ;
•    La sophrologue : Mme Marion BOUVIER, dont l’entreprise individuelle est immatriculée sous le numéro de SIRET 93981569200016.

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Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes séances de sophrologie proposées.

Le Client déclare accepter sans réserve l’intégralité des présentes conditions générales de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec le Sophrologue.

La lecture attentive et l’acceptation de ces conditions générales de vente sont une obligation avant toute réservation de prestations de service.

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Ces conditions de ventes prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agrées par le Sophrologue. Marion BOUVIER se réserve le droit de pouvoir modifier ces conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la séance.

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ARTICLE 2 : DÉCLARATIONS PRÉALABLES DES PARTIES 

Le Client déclare et garantit au Sophrologue :

•  être majeur (ou accompagné d’une personne ayant l’autorité parentale, pour les mineurs) et doté de la capacité juridique à conclure le présent Contrat,

• ne pas être affecté, à sa connaissance, de maladies psychiatriques ou, si tel est le cas, être suivi par un médecin titulaire d’un diplôme d’Etat reconnu et inscrit à un tableau de l’ordre des médecins en France. 

 

Le Client déclare être informé de la nature des prestations effectuées par le Sophrologue et reconnait que ce dernier a été à son entière disposition pour l’informer de tout ce qui était important en fonction de ses besoins.

Le Sophrologue déclare et garantit au Client être habilité à fournir les prestations de services en qualité de sophrologue formée et certifiée à l’Ecole Française de Sophrologie de Montpellier.

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ARTICLE 3 : NATURE DU CONTRAT ET DESCRIPTIF DES PRESTATIONS 

Le présent Contrat constitue un contrat de prestations de services relatif à la sophrologie, et en ce sens, ce contrat relève du Code de la consommation.

Les différents exercices et techniques proposés et pratiqués n’ont aucune visée médicale et ne sont pas assimilables aux actes réservés aux professions de santé réglementées par le Code de la Santé Publique.

Ces techniques sont considérées comme complémentaires et ne se substituent en aucun cas à un avis médical.

Le Client est informé et accepte que les prestations réalisées ne tendent à l’établissement d’aucun diagnostic et ne permettent pas de traiter une quelconque maladie. Elles visent exclusivement à la délivrance de prestations tendant au développement de soi en permettant un équilibre entre le corps, le mental et les émotions et ce, à des fins de bien-être ou de mieux-être.
Ces Prestations, non médicales, peuvent prendre la forme d’exercices, de techniques, de conseils, d’informations, de formations, d’ateliers, ou encore de supports rédactionnels. 

Le Sophrologue a donc pour mission d’accompagner le Client qui souhaite s’investir et se responsabiliser pour devenir acteur de sa qualité de vie et donc de son bien-être global. 

ARTICLE 4 : CONCLUSION DU CONTRAT A DISTANCE OU HORS ÉTABLISSEMENT

Le présent article s’applique dans les cas où le présent Contrat est conclu avec une entreprise, une institution ou une association, non pas directement dans les locaux du Sophrologue le jour de réalisation des prestations mais, à distance (par mail ou encore à partir du site internet du Sophrologue ou par le biais d’un site de réservation en ligne) ou encore s’il s’agit d’un contrat dit « hors établissement » (par exemple conclu au domicile du Client) au sens de l’article L. 221-1 du Code de la consommation.

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Le présent Contrat entre en vigueur à compter de sa signature pour une durée correspondant à la durée des prestations. Selon le cas, il peut prendre la forme soit d’un contrat à exécution immédiate (réalisation d’un seul rendez-vous) ou à exécution successive. 
Dans ces hypothèses, le Sophrologue rappelle qu’il a communiqué au Client, préalablement à la signature du présent Contrat, de manière lisible et compréhensible, les informations suivantes : 
1° Les informations prévues aux articles L. 111-1 et L. 111-2 ;
2° Lorsque le droit de rétractation existe, les conditions, le délai et les modalités d’exercice de ce droit ainsi que le formulaire type de rétractation ; 
3° Lorsque le droit de rétractation ne peut être exercé en application de l’article L. 221-28, l’information selon laquelle le consommateur ne bénéficie pas de ce droit ou, le cas échéant, les circonstances dans lesquelles le consommateur perd son droit de rétractation ;
4° L’information sur l’obligation éventuelle du consommateur de payer des frais lorsque celui-ci exerce son droit de rétractation du Contrat dont il a demandé expressément l’exécution avant la fin du délai de rétractation ; ces frais sont calculés selon les modalités fixées à l’article L. 221-25 ; 
5° Les informations relatives aux coordonnées du Sophrologue, le cas échéant aux coûts de l’utilisation de la technique de communication à distance, à l’existence de codes de bonne conduite, le cas échéant, aux modalités de résiliation, aux modes de règlement des litiges et aux autres conditions contractuelles, dont la liste et le contenu sont fixés par décret en Conseil d’État. 

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Le Sophrologue fournit au Client, sur support durable, dans un délai raisonnable, après la conclusion du Contrat et au plus tard avant le début de l’exécution des prestations de services, la confirmation du Contrat, lequel comprend toutes les informations prévues à l’article L. 221-5, et le modèle de formulaire type de rétractation mentionné au 4.2 du présent article. 
Le Client reconnaît avoir reçu ces informations avant la signature du Contrat et accepte de recevoir un exemplaire du présent Contrat de manière électronique et non papier. 

 

Droit de rétractation 
Le Sophrologue rappelle également au Client qu’il dispose, lorsque le présent Contrat est conclu à distance, et sauf exception visée au 4.3, d’un délai de rétractation de 14 jours calendaires, sans qu’il ait à justifier de motif, ni à payer de frais ou pénalités.
Le délai court à compter du lendemain de la signature du Contrat par le Client. 
S’il souhaite se rétracter après avoir signé le présent Contrat, le Client peut utiliser le modèle de rétractation ci-dessous, mais ce modèle n’est pas obligatoire. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le Client notifie au Sophrologue son intention de se rétracter avant l’expiration du délai à l’adresse électronique suivante : «mbsophro34@gmail.com » 
Le Sophrologue accusera réception de la demande de rétractation du Client.

En cas d’exercice du droit de rétractation, le Sophrologue procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de quatorze (14) jours calendaires suivant la notification de la demande de remboursement et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors du paiement. 
Le Client qui a exercé son droit de rétractation d’un Contrat à exécution successive dont l’exécution a commencé, à sa demande expresse, avant la fin du délai de rétractation verse au Sophrologue un montant correspondant au service fourni jusqu’à la communication de sa décision de se rétracter ; ce montant est proportionné au prix total de la Prestation convenu dans le Contrat.

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Cas dans lesquels le droit de rétractation ne s’applique pas : 
Si le Client prend un rendez-vous de réalisation des prestations à une date antérieure à l’expiration du délai de rétractation de 14 jours, et si les prestations sont pleinement réalisées lors de ce rendez-vous, il reconnait alors renoncer expressément et automatiquement à son droit de rétractation, sans que le Sophrologue ne soit tenu de recueillir sa demande expresse par écrit. 
Le Client est ainsi informé que, conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé lorsque les prestations de services sont pleinement réalisées avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable du consommateur et renoncement à son droit de rétractation. 

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ARTICLE 5 : CONDITIONS DE RÉALISATION DES PRESTATIONS 

Le Sophrologue réalisera les prestations de services, en accord avec le Client et, selon le cas, soit : 
•    Au domicile du Client lorsqu'il s'agit d'un particulier ;
•    Au cabinet du Sophrologue lorsqu'il s'agit d'un particulier
•    A distance par un moyen de communication électronique ;
•    Hors établissement : par exemple dans les locaux du Client, lors d’ateliers collectifs de sophrologie, lors d’ateliers d’intervention et/ou de Formation de Sophrologie sur différents thèmes auprès des entreprises, de collectivités, d’associations ou d'établissements scolaires publics ou privés.

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La ou les date(s) de réalisation des prestations seront fixées conjointement entre le Sophrologue et le Client. 
Le Client s’engage à collaborer de manière active avec le Sophrologue et à lui fournir les informations nécessaires à la bonne réalisation des prestations, en particulier toute information utile sur sa situation personnelle (maladie, grossesse, fragilités particulières, handicap). 

De son côté, le Sophrologue s’engage à apporter toute la diligence et tout le soin nécessaire à la bonne exécution des prestations et à tenir informé le Client des difficultés pouvant survenir lors du déroulement des prestations.

Le Sophrologue se réserve le droit de refuser tout accompagnement qui n’entrerait pas dans le champ de ses compétences dans le cadre des formations qu’il a reçu et validé par ses certifications ou attestations de formation présentielles qu’il tient sur demande à la disposition du Client.
En cas de refus d’accompagner toute personne dans sa demande, il proposera les coordonnées d’un confrère plus à même de répondre à sa demande spécifique.

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Le Sophrologue s’autorise le droit, après accord du Client, de consulter les professions médicales en rapport avec le Client pour obtenir toute information qu’il pourrait juger utile dans l’accompagnement qui lui serait demandé dans le strict respect de la politique de confidentialité auquel il est tenu.

Il convient de rappeler que le Sophrologue prend tous les moyens propres à permettre, dans le cadre de la demande exprimée lors du premier rendez-vous, le développement personnel du client. Le Sophrologue n’a pas d’obligation de résultat.

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ARTICLE 6 : RÉSERVATION & ANNULATION 

Le Client peut prendre rendez-vous auprès de Marion BOUVIER :
- via le site internet www.mbsophro34.com
- par téléphone 06 27 66 05 73
- par mail mbsophro34@gmail.com

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Un SMS de rappel sera envoyé par le Sophrologue 24 heures avant la date de rendez-vous défini, étant précisé que tout rendez-vous annulé ou reporté dans un délai inférieur à 24 heures sera facturé.

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En cas d’impossibilité de se rendre au rendez-vous pris, le Client est invité à annuler ou reporter le rendez-vous au plus tard 24 heures avant par téléphone au 06 27 66 05 73.

Sous réserve de l’application des dispositions relatives au droit de rétractation pour les contrats conclus à distance et hors établissement (avec les entreprises, associations et institutions), toute annulation de prestations de services par le Client après signature du Contrat ne sera prise en compte que si celle-ci a été faite par écrit auprès de Marion BOUVIER, au plus tard 24 heures avant la date prévue. 
En cas d’annulation après ce délai, le Client est informé que les sommes réglées d’avance ne seront pas remboursées. 

Le Sophrologue se réserve par ailleurs le droit d’annuler, suspendre ou d’interrompre des prestations d’accompagnement s’il constate après signature du Contrat, que lesdites prestations sont manifestement incompatibles et/ou inadaptées à la situation personnelle du Client. 
Dans ce cas, le Sophrologue s’engage à rembourser le Client des sommes versées au prorata des séances déjà réalisées. 

ARTICLE 7 : PRIX ET RÈGLEMENT

Les prix des prestations sont fixés par le Sophrologue et sont indiqués sur le site internet www.mbsophro34.com.
Le Sophrologue se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site www.mbsophro34.com le jour de l’achat sera le seul applicable au Client.
 
Les prix sont par principe exprimés hors taxes et frais (TVA non applicable, article 293 B du CGI).
Lorsque des taxes et/ou frais s’appliquent, le Sophrologue les communique au Client et ils sont alors facturés en plus.

Le Client est informé que les prix des prestations ne sont aucunement remboursés par la sécurité sociale. Toutefois, le Client peut se renseigner auprès de sa complémentaire santé car de nombreuses mutuelles participent fréquemment aux frais de séances de Sophrologie. La facture servira alors de justificatif.
 
Modalités de paiement des prestations aux particuliers :
Le prix d’une séance à domicile ou en extérieur est exigible à l’issue de la prestation de ladite séance pour le ou les particulier(s).
Le paiement se fera en espèces ou par chèque libellé à l’ordre « Marion Bouvier ».
Sur demande, une facture pourra être adressée au Client par mail, au plus tard sous 48 heures.
Toute séance de sophrologie commencée est due dans sa totalité.
 
Dans le cas d’une séance en téléconsultation, le paiement doit être effectué par virement le jour de la séance et notifié au Sophrologue par mail (mbsophro34@gmail.com), accompagné d’un justificatif.
 
Quel que soit le mode de paiement, en cas d’absence de règlement dans les 4 jours suivant la séance, des frais de pénalité équivalents à 3 fois le taux d'intérêt légal s’appliqueront automatiquement. Ce montant est actualisé chaque semestre et visible sur le site : https://entreprendre.service-public.fr/actualites/A15398.

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Modalités de paiement des prestations aux entreprises, associations et institutions :
La prestation sera contractualisée après acceptation d’un devis précisant les Conditions Générales de Vente.

• Pour des séances à la carte :

A la suite de chaque séance, une facture sera envoyée par mail au Client professionnel. Le règlement de la facture sera effectué par chèque ou virement bancaire, au plus tard dans les 72h suivant la prestation.

• Pour des packs Entreprises :

Le règlement se fera en deux étapes
- 50% d'acompte à la signature du devis (règlement par chèque ou virement bancaire) ;
- Les 50% restants seront à régler à l'issue de la dernière séance réalisée au sein de l'entreprise ou de l'institution, au plus tard dans les 30 jours suivant cette prestation (règlement par chèque ou virement bancaire),

Toute somme non payée dans ces délais se verra appliquer des frais de pénalité de 12,5 %, conformément au taux unique appliqué par la Banque Centrale Européenne.  Une indemnité forfaitaire de 40 € viendra également s’ajouter aux frais de pénalités.
Par ailleurs, lorsque des frais de recouvrement sont nécessaires, le Sophrologue peut demander une indemnisation complémentaire, sur justification. 

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ARTICLE 8 : ASSURANCE

L’activité du Sophrologue est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle à jour, adaptée à ses prestations. Contrat Cardif IARD n°197000023479N / 30.

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ARTICLE 9 : FORCE MAJEURE 

Chacune des Parties ne pourra être tenue pour responsable de tout retard ou manquement dû à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence des cours et tribunaux français.
En cas de persistance des effets consécutifs à l’événement constituant un cas de force majeure pendant plus de 15 jours, les Parties conviennent que le présent Contrat pourra être résilié de plein droit sur l’initiative de la Partie la plus diligente par lettre recommandée avec accusé de réception, sans que cela ne porte atteinte aux conditions de paiement des prestations accomplies. 

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ARTICLE 10 : DONNÉES PERSONNELLES 

Le sophrologue s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le Client lors des séances de sophrologie.
Cette confidentialité est gérée dans le respect de la Loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978.
Conformément à cette loi, le Client pourra exercer son droit d’accès au fichier, son droit d’opposition et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande par courrier électronique à mbsophro34@gmail.com.

ARTICLE 11 : DROIT APPLICABLE & JURIDICTIONS COMPÉTENTES

Le présent Contrat est régi par le droit français. 
En application des articles L 611-1 et suivants du Code de la consommation, le Client a le droit de recourir gratuitement (sauf éventuels frais d’avocat et d’expertise) à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant au Sophrologue.

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Le Sophrologue adhère au service du médiateur dont les coordonnées sont les suivantes : 
CNPM MÉDIATION CONSOMMATION
C/O Centre d'Affaires Stéphanois SAS
Immeuble L'Horizon - Esplanade de France
3 rue J. Constant Milleret - 42000 SAINT ETIENNE
https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/
 
Après une démarche préalable écrite du Client auprès du Sophrologue restée infructueuse, le service du médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti. 

A propos des Conditions Générales de Vente :
Marion BOUVIER se réserve le droit de pouvoir modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Le Client est donc invité à prendre connaissance des Conditions Générales de Vente avant chaque séance.