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Bureau d'une blogueuse

MENTIONS LéGALES


Merci de bien vouloir lire les mentions légales et les différentes modalités d’utilisation de ce site, en vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

PRESENTATION DU SITE


En vous connectant au site www.mbsophro34.com, vous acceptez sans réserve ces modalités. Ces conditions et modalités d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
 

Éditeur
Nom Prénom : Bouvier Marion
Activité : Sophrologue
Téléphone : 06 27 66 05 73
Raison sociale : Activité libérale sous le régime de la micro-entreprise
 

Site
URL du site : www.mbsophro34.com 
Identité du propriétaire : le présent site internet est la propriété de Marion Bouvier
Le site est régulièrement mis à jour par Marion Bouvier
Le site utilise la technologie propre à Wix.com
 

Hébergeur
Hébergeur : Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034
URL du site : https://wix.com


Publication du site
Directeur de publication : Marion Bouvier
Responsable de rédaction : Marion Bouvier
Webmaster : Marion Bouvier
 

Activité
Profession : Sophrologue
N° SIRET : 93981569200016
Code APE : 8690F
Les informations données sur ce site ne sont pas exhaustives et restent sous réserve de modification.
 

Conditions tarifaires
Les tarifs sont exprimés hors taxe (TVA non applicable selon l’article 293B du CGI)
Tous les tarifs sur le site www.mbsophro34.com sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer à tout moment.
 
 
Propriété intellectuelle
Marion Bouvier est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient des droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site notamment les textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques etc…
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris concernant les documents téléchargeables. Plus généralement, l’ensemble des éléments composant le site www.mbsophro34.com et le site lui-même ne peuvent faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, qu’elle soit intégrale ou partielle, sur quelques supports que ce soit, sans l’autorisation préalable de Marion Bouvier. (Cf l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle)
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Marion Bouvier se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire son logo, seuls ou associés à son nom, à quelque titre que ce soit et sur quelques supports que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Marion Bouvier.
 

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RGPD
Le règlement général sur la protection des données (RGPD) - entré en vigueur le 25 mai 2018 - vise à protéger le droit fondamental à la vie privée et à la protection des données personnelles des citoyens de l'Union européenne (UE).
La collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.mbsophro34.com sont conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. 

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Limitations de responsabilités
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Avertissements
Tous les commentaires, renseignements ou points de vue diffusés par Marion Bouvier, ont pour unique but de fournir de l’information aux visiteurs. Ils ne constituent donc absolument pas une recommandation, une prescription ou un diagnostic et ne doivent pas être considérés comme tel.
L’accompagnement en sophrologie est relatif au confort de vie. Il ne peut jamais se substituer ni à un avis, ni à un suivi médical.
 

Lois et codes concernés
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (art. 6-III et art. 19)
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18
Code Général des Impôts : art. 293 B

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